Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Capalia est édité par Kilian Informatique & Services.

• Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex : Micro-entreprise / SASU / SARL]
• Siège social : 64 Résidence les jardins de courseulles, 14470 Courseulles-sur-Mer, France
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER ou N/A si micro-entreprise non assujettie]
• Directeur de la publication : M. Kilian L.
• Email : bonjour@capalia.fr

2. Délégué à la Protection des Données (DPO)

Conformément au RGPD, le responsable du traitement des données personnelles est l'éditeur du site. Pour toute question relative à la protection de vos données, contactez le DPO :

• Email : dpo@capalia.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société IONOS SE.

• Adresse : Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
• Site web : https://ionos.com

4. Paiement en ligne

Le paiement des abonnements est traité par Stripe, Inc. (185 Berry Street, Suite 550, San Francisco, CA 94107, États-Unis). Capalia ne stocke aucune coordonnée bancaire sur ses serveurs. Stripe est certifié PCI DSS.

5. Services tiers utilisés

• OpenAI (États-Unis) — Traitement des messages de l'assistant pédagogique IA
• Stripe (États-Unis) — Paiements en ligne sécurisés
• Google (États-Unis) — Synchronisation optionnelle Google Calendar pour les rendez-vous
• LiveKit — Visioconférences pédagogiques (offre Tremplin)

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Capalia n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.